Synthèse de huit études sur les aides publiques à la mobilité - B. Cordier
06Oct2023
Au cours des années écoulées, l’association Qualité Mobilité, dont la présentation figure en annexe, a fait réaliser 5 études sur les aides publiques à la mobilité :
Aides publiques au covoiturage et à la location de véhicule entre particuliers (ADETEC, 2017).
Dépenses publiques occasionnées par les services librement organisés d’autocars (ADETEC, 2018)
Aides publiques au transport aérien – Aéroports et compagnies aériennes (Jacques PAVAUX, 2019).
Le soutien à l’électromobilité par la puissance publique – Analyse du coût public et propositions pour une fiscalité post-carbone (6t, 2022).
Le coût du stationnement automobile pour les finances publiques (ADETEC, 2023).
Par ailleurs, Qualité Mobilité s’intéresse aux aides directes et indirectes relatives au secteur automobile, notamment :
L’étude sur le coût de 6 externalités intitulée Les usagers de la route paient-ils le juste prix de leurs circulations ? (Direction générale du Trésor, 2021).
Les aides aux carburants, qui n’ont pas fait l’objet d’une étude spécifique.
L’impact de la surestimation du barème fiscal automobile sur l’impôt sur le revenu, qui n’a pas non plus fait l’objet d’une étude spécifique.
La présente étude traite les 2 derniers sujets et fait une synthèse.
