Pétition : Stop Subvention Pollution
Chaque année, l'État français accorde des dizaines de milliards d'euros de subventions aux activités et secteurs qui polluent, participent aux...
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18ème congrès de la Fnaut à Lons-le-Saunier
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Actes du congrès de Lons-le-Saunier
Le 18ème congrès de la Fnaut s'est déroulé à Lons le Saunier du 19 au 21 octobre 2012. Vous retrouverez...
Études et débats
L'autopartage entre particuliers (Bruno Cordier - ADETEC)
Produit par l'ADETEC, le guide pratique de l'autopartage entre particuliers réunit toutes les informations nécessaires pour faire de l'autopartage entre...
Fiche conseil
SNCF - Vol, perte ou détérioration de bagages
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SNCF - Agression
Cette fiche se propose de vous accompagner dans vos démarches si vous avez subi une agression à bord d’un train...
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SNCF - Accident de personnes
Cette fiche vous sera utile en cas de dommage corporel autre causé à une personne physique et imputable au transporteur...
Fiche conseil
Agence de voyage - Responsabilité civile des agences
Quelques définitions : Agence de voyage L’agence de voyage ne reçoit pas de définition légale précise. Cependant le Code...