Fiche conseil
Agence de voyage - Responsabilité civile des agences
Quelques définitions : Agence de voyage L’agence de voyage ne reçoit pas de définition légale précise. Cependant le Code...
Fnaut-Infos
Fnaut-infos 2012
Études et débats
Impact du cadencement en Auvergne (Philippe Valeriano)
On trouvera dans le présent dossier l'étude des modifications entraînées, dans un certain nombre de cas précis, par la mise...
Études et débats
Quelle gouvernance pour le rail en France ? (Fnaut)
La Fnaut s’est déjà positionnée sur la gouvernance ferroviaire en proposant une solution de type holding « à l’allemande »....
Études et débats
Le médiateur de la SNCF et la qualité de service…
Le service juridique de la Fnaut accueille régulièrement en stage des étudiants de Master 2 qui réalisent leur mémoire dans...
Fnaut-Infos
Fnaut-infos 2011
Études et débats
Ouverture à la concurrence et droit des voyageurs (Marc Debrincat)
L'étude, menée avec le soutien financier de la Direction Générale des Infrastructures de Transports et de la Mer du Ministère...
Études et débats
Concurrence et droits des voyageurs (Audrey Péniguel)
Le service juridique de la Fnaut accueille régulièrement en stage des étudiants de Master 2 qui réalisent leur mémoire dans...